Despre antichreză sau gajul imobiliar

Rezumat

L'antichrèse est une garantie réelle immobilière dont les praticiens sont peu intéressés et qui ne déclenche point les passions de la doctrine (G. Piette, La nature de l'antichrèse, après l'ordonnance no 2006-346 du 23 mars 2006, "Recueil Dalloz" nr. 24/22 juin 2006, p. 1688). Pour ce qui est de notre système juridique, les mots de l'auteur français sont complètement compréhensibles, si on tient compte de la Loi nr. 61/1931 et de l'art. 2385 Nouveau Code Civil.

Malgré ceci, cette étude est dédiée à l'antichrèse, car nous ne pensons pas qu'un tel droit réel accessoire puisse être condamné à l'oubli. L'analyse entreprise est centrée spécialement sur le droit français et celui roumain.

Tout à tour sont soumises à l'investigation la forme écrite du mot "antichrèse", sa signification, et, ensuite, on passe à des problèmes concernant le contrat de constitution de celle-ci. On continue avec l'approche de l'antichrèse-location, les effets et l'éteignement de l'antichrèse.

Avant les appréciations finales, on peut observer que, bien que le Nouveau Code Civil soit intolérant avec l'antichrèse, le même acte normatif accepte son mécanisme, par l'intermédiaire de la fiducie-sûreté.