Observații privind noțiunea de risc în dreptul contractelor

Rezumat

Dans cette étude, nous essayons d’expliquer et de faire l’inventaire des modulations du terme risque présentes dans le milieu contractuel. Bien que le risque soit généralement considéré comme un événement qui perturbe l’équilibre contractuel initialement établi, sans que les parties l’aient anticipé à la conclusion du contrat et donc sans y avoir des dispositions contractuelles expresses, le sens du mot risque connaît différentes variations, selon le type de l’obligation affectée et du contrat où il se manifeste. Compte tenu de la vaste question du risque en droit privé, la délimitation de la notion de risque dans le droit des contrats est une question d’actualité et de nécessité pour le droit privé.

Pour aboutir cet objectif nous avons considéré essentiel l’éclaircissement des phrases et des expressions utilisées autour de la notion de risque, tout en soulignant les possibles différences de sens, l’analyse des définitions présentes dans la doctrine et la délimitation de cette notion par rapport aux autres expressions utilisées dans le droit des contrats, ainsi que l’impossibilité fortuite d’exécution, la cause,  la condition résolutoire et la caducité.

Vu les dispositions du Code civil et la nouvelle optique présente dans ce codage, le développement des effets du risque dans l’exécution des contrats est évident. Cet article espère éclaircir les expressions et les règles qui tournent autour de la notion de risque, à commencer avec l’analyse des phrases : le risque de la chose, le risque de l’obligation  et le risque du contrat et, en continuant par l’examen des règles d’attribution des risques, y compris res perit domino, suivie par les règles res péri débitori, res perit creditori et res perit detinente.

Le but de notre article est celui d’expliquer en détail les caractéristiques de la théorie du risque dans le milieu contractuel, théorie qui se dessine comme une technique de gestion des effets de l’acte juridique en la présence du hasard, qui a mené à l’impossibilité fortuite d’exécution d’une obligation ou la réalisation d’un droit.